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Mentions Légales

Éditeur du site

Le site internet lemancel.fr est édité par la société LE MANCEL RESTAURANT DU CHATEAU, dont les informations légales sont les suivantes :

  • Dénomination sociale : LE MANCEL RESTAURANT DU CHATEAU
  • Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
  • Siège social : MUSEE DES BEAUX ARTS, LE CHATEAU, 14000 CAEN
  • SIREN : 394 233 183
  • SIRET (siège) : 394 233 183 00026
  • Numéro de TVA : FR95394233183
  • RCS : 394 233 183 R.C.S. Caen
  • Capital social : 7 622,45 €
  • Code NAF ou APE : 5610A
  • Effectif : Entre 10 et 19 salariés
  • Date de création : 03/03/1994

Réalisation technique et hébergement

Le site a été réalisé par l’agence Clic&COM, spécialisée dans la création de sites internet et le référencement.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site lemancel.fr, y compris, mais sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de LE MANCEL RESTAURANT DU CHATEAU, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de LE MANCEL RESTAURANT DU CHATEAU.

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  • Les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • Qui pourra en prendre connaissance ;
  • Vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant un courrier électronique à : contact@lemancel.fr.

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Responsabilité

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lemancel.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

Contact

Pour toute question concernant le site, vous pouvez écrire à : contact@lemancel.fr.

Médiation

Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de recourir gratuitement à un service de médiation pour la résolution amiable d’un litige. Les modalités d’accès sont disponibles sur simple demande.